Prochaines séances CM

Prochaine séance du Conseil municipal

Salle du Conseil – mairie de Bessières

29 place du souvenir

31 660 Bessières

 

Le 02 août 2021 à 19 heures

 

Ordre du jour :

  • Informations du Maire :
  • Démission de Monsieur Lionel CANEVESE, conseiller municipal
  • Démission de Madame Thérèse SARMAN, conseillère municipale
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 20 mai 2021
  • 2021-73 AFFAIRES GÉNÉRALES – Modification de la délibération n° 2020-49 du 18 juin 2020 portant désignation des membres de la Commission d’appel d’offres et de la Commission marché à procédure adaptée
  • 2021-74 FINANCES : Reversement des droits de place
  • 2021-75 FINANCES : Remboursement trop-perçu au titre de la taxe d’aménagement – Report d’échéance pour l’exercice 2022
  • 2021-76 FINANCES : Diagnostic d’ouvrage pluvial en bord de Tarn
  • 2021-77 MARCHÉS PUBLICS : Adhésion au groupement de commandes du Syndicat Départemental d’Énergie de la Haute-Garonne (SDEHG) pour l’achat de radars pédagogiques
  • 2021-78 MARCHÉS PUBLICS : Attribution – Extension du bâtiment du Centre de formation des apprentis (CFA)
  • 2021-79 MARCHÉS PUBLICS : Chauffage, production d’eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation: présentation du projet et signature de la convention de groupement de commandes
  • 2021-80 SÉCURITÉ : Adhésion au protocole « Participation citoyenne »
  • 2021-81 SDEHG : Renforcement de l’éclairage au Hameau des Friques
  • 2021-82 SDEHG : Extension de l’éclairage public chemin du Port de l’Aouco
  • 2021-83 SDEHG : Extension de l’éclairage public chemin de Borde Naouto avec création d’un comptage pour coffret EP
  • 2021-84 SDEHG : Rénovation de l’éclairage rue des Artisans
  • 2021-85 DOMAINE : Modification du règlement des cimetières communaux
  • 2021-86 INTERCOMMUNALITÉ : Convention de reversement de la taxe d’aménagement
  • 2021-87 ENFANCE / JEUNESSE : Convention de prêt de matériel informatique à destination de Madame la Directrice de l’école maternelle de l’Estanque
  • 2021-88 ENFANCE / JEUNESSE : Projet Éducatif Territorial (PEdT) – Convention de partenariat
  • 2021-89 ENFANCE / JEUNESSE : Convention Charte qualité « Plan mercredi »
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