Prochaine séance du Conseil municipal

Salle du Conseil – mairie de Bessières

29 place du souvenir

31 660 Bessières

Le 28 octobre à 19 heures

Ordre du jour :

• Adoption du procès-verbal de la séance du mercredi 29 septembre 2021
• Compte-rendu des délégations du Conseil au Maire
• 2021-108 FINANCES : Reversement des droits de place à l’association « Bessières en
fêtes »
• 2021-109 FINANCES : Versement de la redevance d’occupation du domaine public par
GRDF
• 2021-110 FINANCES : Décision modificative n° 2021-02 – Budget principal de la
commune
• 2021-111 FINANCES : Apurement compte 458 – aménagement de la RD22 et 15 E –
opération pour le compte de Tiers n°01
• 2021-112 FINANCES : Admission en non-valeur et créances éteintes
• 2021-113 FINANCES : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association de
chasse de Bessières
• 2021-114 DOMAINE : Cession de deux parties de parcelles communales à la société
SOLVALOR
• 2021-115 VOIRIE : Approbation de la convention relative aux travaux d’urbanisation le long
de la RD 630
• 2021-116 MARCHÉS PUBLICS : Adhésion de la commune au groupement de
commandes pour l’acquisition ou la location de vêtements de travail, équipements
chaussants et accessoires – Présentation du projet et signature de la convention de
groupement de commandes
• 2021-117 VIE LOCALE : Modification des horaires d’ouverture de l’agence postale de
Bessières
• 2021-118 ENFANCE / JEUNESSE : Modification du règlement intérieur des ALAE, ALSH
et restauration scolaire de l’Estanque et Louise Michel