Prochaine séance du Conseil municipal
Salle du Conseil – mairie de Bessières
29 place du souvenir
31 660 Bessières
Le 21 janvier 2021 à 19 heures
- Adoption du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2020
- Information sur les décisions du Maire (article L.21222-22 du Code général des collectivités territoriales)
- 2021-01 AFFAIRES GÉNÉRALES : Modification de la délibération n°2020-42 en date du 23 mai 2020 donnant délégation au Maire (L.2122-22 CGCT)
- 2021-02 FINANCES : Modification du règlement d’attribution de l’aide à l’implantation commerciale (AIC)
- 2021-03 VIE LOCALE : Règlement du jeu des commerçants
- 2021-04 ASSOCIATIONS : Modification du règlement d’attribution des subventions aux associations
- 2021-05 RESSOURCES HUMAINES : Mise en place du RIFSEEP
- 2021-06 RESSOURCES HUMAINES : Mise à jour du régime indemnitaire de la Police Municipale
- 2021-07 RESSOURCES HUMAINES : Réduction du temps de travail d’un poste – Adjoint d’animation
- 2021-08 RESSOURCES HUMAINES : Créations de postes de contractuels – Emplois saisonniers
- 2021-09 INTERCOMMUNALITÉ : Mutualisation du service informatique – Signature de la convention
- 2021-10 INTERCOMMUNALITÉ : Mutualisation du service communication – Signature de la convention
- 2021-11 INTERCOMMUNALITÉ : Désignation d’un représentant du Conseil municipal pour siéger au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la Communauté de Communes Val’Aïgo
- 2021-12 DOMAINE : RD 630 – Déclassement et aménagements urbains
- 2021-13 DOMAINE : Modification du règlement des cimetières communaux
- 2021-14 DOMAINE : Règlement d’occupation du domaine public – Food trucks
- 2021-15 SDEHG : Petits travaux urgents 2021
- 2021-16 ENVIRONNEMENT : Conseil en Énergie Partagée – Convention de partenariat
- 2021-17 CUISINE CENTRALE : Convention de dons de denrées alimentaires avec l’association « Les Restos du cœur »
- 2021-18 ENFANCE/JEUNESSE : Convention de partenariat avec un intervenant extérieur
- 2021-19 ENFANCE/JEUNESSE : Convention promeneurs du Net