Prochaine séance du Conseil municipal
Salle du Conseil – mairie de Bessières
29 place du souvenir
31 660 Bessières
Le 15 octobre 2020 à 19 heures
- Adoption du procès-verbal de la séance du 17 septembre 2020
- Information sur les décisions du Maire (article L.21222-22 du Code général des collectivités territoriales)
- 2020-91 FINANCES : Reversement des droits de place aux associations « AAPPMA » et « Bessières en fête »
- 2020-92 FINANCES : Modification de la délibération n°2020-70 en date du 17 septembre 2020 – Remise gracieuse de dette à un ancien agent de la mairie
- 2020-93 RESSOURCES HUMAINES : Modification de la délibération n°2020-72 en date du 17 septembre 2020 – Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés durant l’état d’urgence sanitaire déclaré en application de l’article 4 de la loi d’urgence n°2020-290 du 23 mars 2020 pour faire face à l’épidémie de COVID-19
- 2020-94 MARCHÉS PUBLICS : Contrôles règlementaires et divers – Présentation du projet et signature de la convention de groupement de commandes
- 2020-95 URBANISME : Approbation d’un taux majoré de la taxe d’aménagement sur le périmètre des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
- 2020-96 DOMAINE : Bilan des cessions et des acquisitions pour l’année 2019
- 2020-97 DOMAINE : Acquisition d’un immeuble en péril situé au 25 avenue de la Gare – Parcelle section B n°1468
- 2020-98 DOMAINE : Convention de servitudes avec la société ENEDIS – Parcelle B n°47
- 2020-99 DOMAINE : Cession gratuite d’une pompe à bras à une association
- 2020-100 AFFAIRES GÉNÉRALES : Convention avec l’Office national des anciens combattants et des victimes de guerre
- 2020-101 INTERCOMMUNALITÉ : Commission de suivi de site (CSS) du centre d’élimination et de valorisation des déchets de Bessières – Désignation des délégués
- 2020-102 INTERCOMMUNALITÉ : Élection des délégués au sein du Syndicat Mixte des Eaux du Tarn et Girou – Modification de la délibération n°2020-50 en date du 18 juin 2020
- 2020- 103 ENFANCE / JEUNESSE : Convention de mise à disposition de locaux et de matériels informatiques avec les écoles de Bessières