Prochaines séances CM

Prochaine séance du Conseil municipal

Salle du Conseil – mairie de Bessières

29 place du souvenir

31 660 Bessières

 

Le 20 mai 2021 à 19 heures

 

Ordre du jour :

  • Adoption du procès-verbal de la séance 25 mars 2021
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 12 avril 2021
  • Compte rendu des délégations du Conseil au Maire
  • 2021-57 FINANCES : Décision modificative n° 2021-01 – Budget annexe Cuisine centrale
  • 2021-58 FINANCES : Décision modificative n° 2021-01 – Budget annexe Centre de formation des apprentis
  • 2021-59 FINANCES : Conventions de parrainage avec la société ECONOTRE pour l’année 2021-2022
  • 2021-60 FINANCES : Subventions aux associations 2021 – Complément de la délibération n° 2021-49 en date du 12 avril 2021
  • 2021-61 FINANCES : Subventions exceptionnelles pour l’année 2021 accordées à trois associations
  • 2021-62 AFFAIRES GÉNÉRALES : Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
  • 2021-63 DOMAINE : Acquisition par la commune de l’immeuble « Le Bessièrain »
  • 2021-64 DOMAINE : Cession de la parcelle section E n° 680 à Madame HOC – Modification de la délibération n° 2021-37 du 25 mars 2021
  • 2021-65 DOMAINE : Dénomination des voies communales – « Impasse des Vignes »
  • 2021-66 RESSOURCES HUMAINES : Modification de la délibération n° 2021-05 du 21 janvier 2021 relative au RIFSEEP
  • 2021-67 RÉSEAU31 : Procès-verbal de mise à disposition de biens à intervenir entre la commune et le SMEA Réseau 31 dans le cadre du transfert de la compétence Eaux pluviales
  • 2021-68 SDEHG : Extension de l’éclairage rue de l’Avenir et rue des Maraichers
  • 2021-69 VIE LOCALE : Convention entre la commune et le CFA UNICEM pour la mise à disposition de locaux pour l’hébergement de l’équipe de France espoir handibasket
  • 2021-70 ENFANCE / JEUNESSE : TLPJ pour l’année 2021 / 2022
  • 2021-71 ENFANCE / JEUNESSE : Convention pédagogique et financière pour le CLAC entre les communes de Bessières, Buzet-sur-Tarn, la Magdeleine-sur-Tarn, Montjoire et Mirepoix-sur-Tarn
  • 2021-72 ENFANCE / JEUNESSE : Nouveau règlement intérieur pour l’ALAE, l’ALSH et la restauration scolaire de l’Estanque et Louise Michel
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