Prochaines séances CM

Prochaine séance du Conseil municipal

Salle du Conseil – mairie de Bessières

29 place du souvenir

31 660 Bessières

 

Mercredi 6 juillet à 19 heures

Ordre du jour :

•Adoption du procès-verbal de la séance du mercredi 1er juin 2022
• Compte rendu des délégations du Conseil au Maire
• 2022-70 FINANCES : Reversement des droits de place aux associations « Confrérie mondiale des chevaliers de l’omelette géante de Bessières » et « AAPPMA »
• 2022-71 FINANCES : Modification de la délibération n° 2022-46 en date du 15 avril 2022 portant subventions de fonctionnement aux associations 2022
• 2022-72 FINANCES : Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’association « ABCDE »
• 2022-73 FINANCES : Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’association « M2P »
• 2022-74 FINANCES : Décision modificative n° 2022-02 – Budget principal Commune
• 2022-75 FINANCES : Décision modificative n° 2022-03 – Budget principal Commune
• 2022-76 FINANCES : Modification des modalités d’amortissement – Budget principal de la commune
• 2022-77 RESSOURCES HUMAINES : Recrutement d’un contrat d’apprentissage
• 2022-78 DOMAINE : Échange de parcelles entre la commune, la SCI Les Portes de Bessières et la SCI Romachris
• 2022-79 SDEHG : Extension de l’éclairage passage de la République
• 2022-80 SDEHG : Rénovation de l’éclairage public P25 « La Rivière »
• 2022-81 SDEHG : Rénovation de l’éclairage public rue de la Bergero
• 2022-82 SDEHG : Réalisation d’un audit énergétique sur un bâtiment communal – École Louise Michel
• 2022-83 ASSOCIATIONS : Approbation des nouveaux documents de mise à disposition des bâtiments communaux
• 2022-84 ENFANCE/JEUNESSE : Approbation d’une convention de mise à disposition de locaux à destination de l’association « Calandreta de la prima »
• 2022-85 ENFANCE/JEUNESSE : Organisation à titre exceptionnel d’une nouvelle élection du Conseil municipal des jeunes
• 2022-86 ENFANCE/JEUNESSE : TLPJ pour l’année 2022/2023
• 2022-87 CULTURE : Modification de la convention de mise à disposition de la salle de cinéma avec l’association « 7ème art pour tous »
• 2022-88 CUISINE CENTRALE : Approbation de la convention avec l’association « Maison des Barbapapa » pour la fabrication et le portage de repas
Bessières
• 2021-118 ENFANCE / JEUNESSE : Modification du règlement intérieur des ALAE, ALSH
et restauration scolaire de l’Estanque et Louise Michel

< Précédent