Prochaines séances CM

Prochaine séance du Conseil municipal

Salle du Conseil – mairie de Bessières

29 place du souvenir

31 660 Bessières

 

Le 21 janvier 2021 à 19 heures

  • Adoption du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2020
  • Information sur les décisions du Maire (article L.21222-22 du Code général des collectivités territoriales)
  • 2021-01 AFFAIRES GÉNÉRALES : Modification de la délibération n°2020-42 en date du 23 mai 2020 donnant délégation au Maire (L.2122-22 CGCT)
  • 2021-02 FINANCES : Modification du règlement d’attribution de l’aide à l’implantation commerciale (AIC)
  • 2021-03 VIE LOCALE : Règlement du jeu des commerçants
  • 2021-04 ASSOCIATIONS : Modification du règlement d’attribution des subventions aux associations
  • 2021-05 RESSOURCES HUMAINES : Mise en place du RIFSEEP
  • 2021-06 RESSOURCES HUMAINES : Mise à jour du régime indemnitaire de la Police Municipale
  • 2021-07 RESSOURCES HUMAINES : Réduction du temps de travail d’un poste – Adjoint d’animation
  • 2021-08 RESSOURCES HUMAINES : Créations de postes de contractuels – Emplois saisonniers
  • 2021-09 INTERCOMMUNALITÉ : Mutualisation du service informatique – Signature de la convention
  • 2021-10 INTERCOMMUNALITÉ : Mutualisation du service communication – Signature de la convention
  • 2021-11 INTERCOMMUNALITÉ : Désignation d’un représentant du Conseil municipal pour siéger au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la Communauté de Communes Val’Aïgo
  • 2021-12 DOMAINE : RD 630 – Déclassement et aménagements urbains
  • 2021-13 DOMAINE : Modification du règlement des cimetières communaux
  • 2021-14 DOMAINE : Règlement d’occupation du domaine public – Food trucks
  • 2021-15 SDEHG : Petits travaux urgents 2021
  • 2021-16 ENVIRONNEMENT : Conseil en Énergie Partagée – Convention de partenariat
  • 2021-17 CUISINE CENTRALE : Convention de dons de denrées alimentaires avec l’association « Les Restos du cœur »
  • 2021-18 ENFANCE/JEUNESSE : Convention de partenariat avec un intervenant extérieur
  • 2021-19 ENFANCE/JEUNESSE : Convention promeneurs du Net
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